Dans un monde sans avocat, tout devient flou
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Entrepreneuriat « Votre premier gros client »
Je demande à une IA

Vous copiez-collez le contrat dans une IA :

Assistant IA En ligne
Contrat standard · 14 pages
Y a-t-il quelque chose de dangereux pour moi dans ce contrat ?

Elle relève quatre points. Vous négociez deux clauses. Le client accepte et vous signez plutôt serein et apaisé.

Complication

Quelques mois plus tard, un nouveau client vous contacte. Vous souhaitez réutiliser une partie du travail et des créations développés lors de votre précédente mission. Votre ancien client s’y oppose. Selon lui, le contrat lui a transféré des droits sur ces créations. Vous retournez voir l’analyse de l’IA. Cette clause figurait bien dans le contrat. Mais ce n’était pas l’un des risques sur lesquels vous vous étiez concentré. L’IA avait analysé le texte que vous lui aviez transmis. Mais savait-elle que ces créations constituaient une partie essentielle de votre savoir-faire et que vous comptiez les réutiliser pour développer votre activité ?

L’IA connaissait votre contrat. Mais connaissait-elle vraiment votre projet dans son ensemble ?

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Conseil national des barreaux — Les avocats avocat.fr